Mentions légales

1. Informations légales

Le présent site est la propriété de la Société SIAMS, nom commercial Solemnes, SARL au capital de 75000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny (93) sous le n° RCS 497180947 , dont le siège social est situé : Micoparc- bat F Paris nord_ 33 rue des Chardonnerets_ BP89043 Tremblay-en-France_ 95932 Roissy Charles de Gaulle cedex.

Le directeur de la publication de ce site web est Mlle Laetitia GIRE en qualité de Responsable des relations extérieures de la société Solemnes. Le site web est hébergé par la société OVH située 140 Quai du Sartel à Roubaix (59 100).

2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. Les informations fournies par la société Solemnes le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Informatique et Libertés

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

4. Cookies

Les utilisateurs du site internet « www.solemnes.com » sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de www.solemnes.com. Les droits pour la création des visuels du site reviennent à Mlle Philomène Longchamp, les photos sont de Mlle Marie Rameau et Jean-Philippe Somme- L&SPHOTO-ASSOCIES, les films ont été réalisés par M. Louis Christophe Moissonnier. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments effectués à partir du site sans l’autorisation expresse de la société Solemnes ou des ayants droits est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.