Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Présentation du site
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site :
solemnes.com
Le site est édité par Solemnes.
2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site par tout utilisateur.
En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes conditions.
3. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas :
- d’interruption temporaire,
- de dysfonctionnement,
- d’indisponibilité du site,
- ou de dommages liés à l’utilisation d’Internet.
4. Services proposés
Le site a pour objet de présenter les services, contenus et informations proposés par Solemnes.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
5. Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
- utiliser le site de manière légale et conforme aux présentes CGU ;
- ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site ;
- ne pas tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes du site ;
- ne pas utiliser le site à des fins illicites, frauduleuses ou malveillantes.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure, code, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans autorisation préalable écrite est interdite.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur :
Politique de confidentialité
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de navigation.
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9. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus publiés.
L’utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité.
10. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu, des politiques ou des pratiques de ces sites externes.
11. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
12. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
13. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 10 mai 2026.